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Le Michel vous propose un savoureux mélange de têtes d’affiches nationales et internationales aux côtés des jeunes poulains lorrains de demain. Rendez-vous le 2, 3 et 4 juin 2017 à Toul.

Mentions légales

INTRODUCTION
Les conditions générales suivantes s’appliquent à tous les utilisateurs du site www.jardin-du-michel.fr.

OBJET
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site www.jardin-du-michel.fr.
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MENTION LÉGALE
Le site www.jardin-du-michel.fr est édité par :
la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Turbul’lance.
Adresse : Route de Crézilles 54113 BULLIGNY
Email : info@turbullance.fr

SCIC Turbul’lance représentée par M. Patrick FALIGUERHO en sa qualité de Président DG.

Le site www.jardin-du-michel.fr est hébergé par : OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

ACCÈS AU SITE
Le site www.jardin-du-michel.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site www.jardin-du-michel.fr, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
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ÉVOLUTION DU PRÉSENT CONTRAT
La SCIC Turbul’lance se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.
Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site www.jardin-du-michel.fr.

DURÉE
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du site www.jardin-du-michel.fr.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.